Créancey - Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations - 2023

	- Délibération n°2023-016 - Déclassement de voirie communale - Chemin traversant le Patis		Consulter
	- Délibération n°2023-016 - Annexe plan chemin traversant le patis		Consulter
	- Délibération n°2023-015 - Déclassement de voirie communale - Partie Est Chemin de l'Orme Chapé		Consulter
	- Délibération n°2023-015 - Annexe plan localisation Chemin de l'Orme Chapé		Consulter
	- Délibération n°2023-014 - Annexe projet convention cadre ORT		Consulter
	- Délibération n°2023-014 - Approbation de la convention cadre ORT		Consulter
	- Délibération n°2023-013 - Complément tarifs Salle Polyvalente		Consulter
	- Délibération n°2023-012 - Vote des taux BP 2023		Consulter
	- Délibération n°2023-011 - Vote BP 2023		Consulter
	- Délibération n°2023-011 - Annexe note brève synthétique BP 2023		Consulter
	- Délibération n°2023-010 - Affectation résultat 2022		Consulter
	- Délibération n°2023-009 - Compte administratif 2022 - Note brève et synthétique		Consulter
	- Délibération n°2023-009 - Compte administratif 2022 - Délibération transmise		Consulter
	- Délibération n°2023-008 - Compte de gestion 2022		Consulter
	- Délibération n°2023-007 - Convention de mise à disposition de service - Service de secrétariat		Consulter
	- Délibération n°2023-006 - Mise en place régime indemnitaire (fonctions, sujétions,expertise,engagement professionnel)		Consulter
	- Compte-rendu provisoire du 2 mars 2023		Consulter
	- Délibération n°2023-005 - Motion relative à la mobilité		Consulter
	- Délibération n°2023-004 - Élection des délegués dans les organismes extérieurs - Précision		Consulter
	- Délibération n°2023-003 - Autorisat° d'engager, liquider et de mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP		Consulter
	- Délibération n°2023-002 - Augmentation du temps de travail de l'agent d'animation		Consulter
	- Délibération n°2023-001 - Supp poste d'adjoint administratif principal 1^ère classe titulaire, création poste de redacteur		Consulter

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Délibérations - 2022

	- Délibération n°2022-034 - Procès verbal approuvé signé du 29 décembre 2022		Consulter
	- Délibération n°2022-034 - Renouvellement adhésion ingénierie visée		Consulter
	- Délibération n°2022-033 - Supp poste d'attaché contractuel,création poste d'adjoint admin principal 1^ère classe titulaire		Consulter
	- Délibération n°2022-032 - Désignation des membres des commissions communales visée		Consulter
	- Délibération n°2022-031 - Élections délegués organisme extérieurs visée		Consulter
	- Délibération n°2022-030 - Délégation du conseil municipal au maire visée		Consulter
	- Délibération n°2022-029 - Procès-verbal approuvé signé du 11 décembre 2022		Consulter
	- Délibération n°2022-029 - Annexe tableau récapitulatif des indemnités visée		Consulter
	- Délibération n°2022-029 - Indémnités de fonction maire et adjoints visée		Consulter
	- Délibération n°2022-028 - Election du maire et des adjoints visee		Consulter
	- Délibération n°2022-027 - Partage taxe aménagement		Consulter
	- Délibération n°2022-026 - Approbation devis reactualisé GIBOULOT travaux voirie 2022		Consulter
	- Délibération n°2022-025 - Avenant n°2 contrat de fortage S.A.S.RMG.		Consulter
	- Délibération n°2022-024 - Réduction du tarif de location pour la salle communale à M. CHARREAU		Consulter
	- Délibération n°2022-023 - Décision modificative n°1		Consulter
	- Délibération n°2022-022 - Travaux complémentaires Chapelle de PANTHIER		Consulter
	- Délibération n°2022-021 - Logement étage de la mairie - Départ locataire - Restitution de la caution – Nouvelle location		Consulter
	- Délibération n°2022-020 - Abattage d’arbres dans la parcelle ZC26 le long de l’A38		Consulter
	- Délibération n°2022-019 - Emprunt court terme 100 000 € Crédit Mutuel – Chapelle de PANTHIER		Consulter
	- Délibération n°2022-018 - Déliberation règles de publication des actes pour les communes de moins de 3 500 habitants		Consulter
	- Compte-rendu PV du 1^er avril 2022 ( délibérations 006 à 017 )		Consulter
	- Délibération n°2022-017 - Droit de chasse sur les proprietés communales ZR23 & ZR33		Consulter
	- Délibération n°2022-016 - Droit de chasse sur les proprietés communales ZO 11		Consulter
	- Délibération n°2022-015 - Résiliation bail M.MANIERE Rodolphe		Consulter
	- Délibération n°2022-014 - Souscription ligne de trésorerie		Consulter
	- Délibération n°2022-013 - Sollicitation de subventions pour le remplacement des volets des logements communaux		Consulter
	- Délibération n°2022-012 - Sollicitation de subventions pour les travaux du clocher de la Chapelle de Panthier		Consulter
	- Délibération n°2022-011 - Tarifs des droits de place		Consulter
	- Délibération n°2022-010 - Vote des taux 2022 des taxes de la fiscalité		Consulter
	- Délibération n°2022-009 - Vote du budget 2022		Consulter
	- Délibération n°2022-008 - Affectation du résultat exercice 2021		Consulter
	- Délibération n°2022-007 - Compte administratif 2021		Consulter
	- Délibération n°2022-006 - Compte de gestion 2021		Consulter
	- Compte-rendu PV du 4 février 2022 ( délibérations 001 à 005 )		Consulter
	- Délibération n°2022-005 - Sollicitation Conseil Départemental "village Côte-d'Or": travaux aménagement local tech.		Consulter
	- Délibération n°2022-004 - Sollicitation DETR 2022 : installation poteau incendie zone Portes de Bourgogne		Consulter
	- Délibération n°2022-003 - Sollicitation DETR 2022 et Conseil Départemental : remplacement volets lgts communaux		Consulter
	- Délibération n°2022-002 - Avenant convention de souscription Commune de Créancey / Fondation du Patrimoine		Consulter
	- Délibération n°2022-001 - Inscription à l'état d'assiette de la destination des coupes de bois pour l'exercice 2022		Consulter

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Délibérations - 2021

	- Délibération n°2021-033 - Souscription emprunt moyen terme de 50 000€ - travaux investissements 2021		Consulter
	- Délibération n°2021-032 - Recensement 2022 – rémuneration agent recenseur		Consulter
	- Délibération n°2021-031 - Marché maîtrise d'œuvre – rehabilitation exterieure - Chapelle de PANTHIER		Consulter
	- Délibération n°2021-030a - Signature marche réhabilitation intérieure – Chapelle de PANTHIER		Consulter
	- Délibération n°2021-029 - Décision modificative N° 1		Consulter
	- Délibération n°2021-028 - Travaux de voirie 2022 sollicitation du concours du Conseil Départemental PSV		Consulter
	- Délibération n°2021-027 - Travaux d’aménagement mise en accessibilite cour de la Mairie sollicitation de subventions		Consulter
	- Délibération n°2021-026 - Recensement 2022 – désignation du coordonnateur et recrutement d’un agent recenseur		Consulter
	- Délibération n°2021-025 - Adhésion au SMABVD		Consulter
	- Délibération n°2021-024 - Autorisation de signature pour la convention du plan de relance du socle des écoles		Consulter
	- Délibération n°2021-023 - Mise en place de la nomemclature M57 à compter du 1^er janvier 2022		Consulter
	- Délibération n°2021-022 - Adhésion groupement de commande éléctricité		Consulter
	- Délibération n°2021-021 - Avis sur acquisition délaissé domaine public départemental par M.VENDARD		Consulter
	- Délibération n°2021-020 - Signature travaux de voirie 2021		Consulter
	- Délibération n°2021-019 - Avis Enquête Publique–Demande autorisation et permis d’aménager réalisation ZA Créancey		Consulter
	- Délibération n°2021-018 - Convention ENEDIS batiment SCI ROYER PERE ET FILS		Consulter
	- Délibération n°2021-017 - Cométence mobilité COMCOM POUILLY-EN-AUXOIS - BLIGNY-SUR-OUCHE		Consulter
	- Délibération n°2021-016 - Vote des taux 2021 des taxes de la fiscalité		Consulter
	- Délibération n°2021-015 - Vote budget 2021		Consulter
	- Délibération n°2021-014 - Amortissement sur travaux 2020 SIEPA		Consulter
	- Délibération n°2021-013 - Convention 2021 fondation du patrimoine		Consulter
	- Délibération n°2021-012 - Opposition au transfert obligatoire de la compétence plu a la COMCOM		Consulter
	- Délibération n°2021-011 - Affectation du resultat exercice 2020		Consulter
	- Délibération n°2021-010 - Compte administatif 2020		Consulter
	- Délibération n°2021-009 - Compte de gestion 2020		Consulter
	- Délibération n°2021-008 - Utilisation du terrain de tennis		Consulter
	- Délibération n°2021-007 - Convention de mutualisation d'adhésion a la fédération des stations vertes		Consulter
	- Délibération n°2021-006 - Approbation du plan d'amenagement de la foret communale 2021- 2040		Consulter
	- Délibération n°2021-005 - Réhabilitation chapelle de PANTHIER plan financement - demande subventions		Consulter
	- Délibération n°2021-004 - Réhabilitation chapelle de PANTHIER - choix du maÎtre d'œuvre		Consulter
	- Délibération n°2021-003 - Signature convention - Permis d'amenager SARL SOUS LE REGARD DE SAINT-ÉTIENNE		Consulter
	- Délibération n°2021-002 - Modif statutaire CCPB - Équipements de l enseignement preelmentaire et élémentaire		Consulter
	- Délibération n°2021-001 - Demande de subvention de M.ZANIEMONSKI		Consulter

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Délibérations - 2020

	- Délibération n°2020-021 - Vente de terrains a la communaute de communes Pouilly / Bligny		Consulter
	- Délibération n°2020-020 - Décision modifictive n°1		Consulter
	- Délibération n°2020-019 - Restitution caution madame LEMOINE Véronique		Consulter
	- Délibération n°2020-018 - Approbation de la modification du plu n°1 juillet 2020		Consulter
	- Délibération n°2020-017 - Désignation des membres pour le renouvellement de l’association foncière		Consulter
	- Délibération n°2020-016 - Modification simplifiee du plu de la commune		Consulter
	- Délibération n°2020-015 - Gratuite garderie du 11 mai au 3 juillet 2020		Consulter
	- Délibération n°2020-014 - Renouvellement ccid 2020		Consulter
	- Délibération n°2020-013 - Subventions 2020 versees aux organismes		Consulter
	- Délibération n°2020-012 - Vote des taux 2020 des taxes locales		Consulter
	- Délibération n°2020-011 - Budget communal 2020		Consulter
	- Délibération n°2020-010 - Indemnites de fonction maire et adjoints		Consulter
	- Délibération n°2020-009 - Designation des membres des commissions communales		Consulter
	- Délibération n°2020-008 - Election des delegues dans les organismes exterieurs		Consulter
	- Délibération n°2020-007 - Delegation du conseil municipal au maire		Consulter
	- Délibération n°2020-006 - Election du maire et des adjoints		Consulter
	- Délibération n°2020-005 - Mise a disposition éclairage public Zone Économique à la ComCom Pouilly/Bligny		Consulter
	- Délibération n°2020-004 - Affectation du résultat exercice 2019		Consulter
	- Délibération n°2020-003 - Compte administratif 2019		Consulter
	- Délibération n°2020-002 - Compte de gestion 2019		Consulter
	- Délibération n°2020-001 - DETR 2020 Poteaux incendie hameau de BAUME		Consulter

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Délibérations - 2019

	- Délibération n°2019-039 - Avenant n°2 - Atelier MARTIN - marché public réhabilitation École		Consulter
	- Délibération n°2019-038 - Désignation d'un référent patrimoine pour l'église		Consulter
	- Délibération n°2019-037 - Approbation règlement intérieur salle communale		Consulter
	- Délibération n°2019-036 - Vente aux enchêres de l'ancien matériel des salles de classes		Consulter
	- Délibération n°2019-035 - Extension réseaux assainissement eau potable Avenue Georges BESSE		Consulter
	- Délibération n°2019-034 - Classement dans le domaine public communal des parcelles ZR145 - ZR 168 et ZR176		Consulter
	- Délibération n°2019-033 - Subventions pour travaux de rénovation du lavoir de Baume		Consulter
	- Délibération n°2019-032 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2020		Consulter
	- Délibération n°2019-031 - Plan aménagement forestier		Consulter
	- Délibération n°2019-030 - Souscription emprunt moyen terme travaux investissement		Consulter
	- Délibération n°2019-029 - Décision modificative n°2		Consulter
	- Délibération n°2019-028 - Don d'un tableau par Mme Catherine DEMETZ à la Commune		Consulter
	- Délibération n°2019-027 - Désignation d'un avocat dans l'affaire Commune de Créancey et Mme CHERIN		Consulter
	- Délibération n°2019-026 - Actualisation des tarifs cantine 2019		Consulter
	- Délibération n°2019-025 - Reconduction ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Épargne		Consulter
	- Délibération n°2019-024 - Adhésion à l’Agence Technique Départementale de Côte-d’Or (atd21)		Consulter
	- Délibération n°2019-023 - Maintien du régime forestier pour la gestion de la forêt communale		Consulter
	- Délibération n°2019-022 - Acceptation devis RIEUFORT - Finitions peinture travaux École		Consulter
	- Délibération n°2019-021 - Transaction avec Menuiserie LOUET lots n° 7 & 8 - marche École		Consulter
	- Délibération n°2019-020 - Extension réseau assainissement - Avenue Georges Besse		Consulter
	- Délibération n°2019-019 - Décision modificative n°1 - Budget		Consulter
	- Délibération n°2019-018 - Convention de servitudes Commune de Créancey & Enedis ZR103		Consulter
	- Délibération n°2019-017 - Désignation du délégue à la protection des données		Consulter
	- Délibération n°2019-016 - RODP ORANGE 2019		Consulter
	- Délibération n°2019-015 - Renouvellement convention préablable de sollicitation des services départementaux voirie		Consulter
	- Délibération n°2019-014 - Chapelle de Panthier projet de restauration & demande aide financiere		Consulter
	- Délibération n°2019-013 - Approbation du nouveau règlement du cimetière		Consulter
	- Délibération n°2019-012 - Subventions 2019 versées aux organismes		Consulter
	- Délibération n°2019-011 - Vote des taux 2019 des taxes locales		Consulter
	- Délibération n°2019-010 - Budget communal 2019		Consulter
	- Délibération n°2019-009 - Dépôt sauvage de tas de terre par M. DYONNE		Consulter
	- Délibération n°2019-008 - Opposition transfert obligatoire compét. AEP assainissement coll EU au1/01/20 à la ComCom		Consulter
	- Délibération n°2019-007 - Commune membre approuvant la modification du perimètre du SICECO		Consulter
	- Délibération n°2019-006 - Autorisation d'engager liquider mandater dépenses d'investissement avant vote budget 2019		Consulter
	- Délibération n°2019-005 - Compte administratif 2018		Consulter
	- Délibération n°2019-004 - Compte de gesion 2018		Consulter
	- Délibération n°2019-003 - Compte de gesion 2018		Consulter
	- Délibération n°2019-002 - Compte administratif 2018 cantine		Consulter
	- Délibération n°2019-001 - Compte de gestion 2018 cantine		Consulter

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Délibérations - 2018

	- Délibération n°2018-045 - Adhésion de la Commune d'Arconcey au Siaepa	Consulter
	- Délibération n°2018-044 - Vente ou location parquet communal	Consulter
	- Délibération n°2018-043 - RODP Redevance occupation du domaine public	Consulter
	- Délibération n°2018-042 - Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de legalité	Consulter
	- Délibération n°2018-041 - Nouveaux statuts Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche	Consulter
	- Délibération n°2018-040 - Décision modificative n°2	Consulter
	- Délibération n°2018-039 - Décision modificative budget cantine	Consulter
	- Délibération n°2018-038 - Repas et colis pour les ainés de la commune	Consulter
	- Délibération n°2018-037 - Motion contre la fermeture du C.A.M.S.P (Centre Action Médico Social Précoce)	Consulter
	- Délibération n°2018-036 - Frais scolarité enfants exterieurs	Consulter
	- Délibération n°2018-035 - Résiliation du marche réhabilitation école avec la SASU Allouis lot n°10	Consulter
	- Délibération n°2018-034 - Signatures avenants marché réhabilitation école	Consulter
	- Délibération n°2018-033 - Travaux complémentaires réhabilitation école	Consulter
	- Délibération n°2018-032 - Reconduction ligne trésorerie Caisse d'Epargne	Consulter
	- Délibération n°2018-031 - Reconduction ligne trésorerie Caisse d'Epargne	Consulter
	- Délibération n°2018-030 - Logement Mairie départ locataire et restitution de la caution	Consulter
	- Délibération n°2018-029 - Dissolution budget annexe cantine garderie	Consulter
	- Délibération n°2018-028 - Finances exercice 2016 produits irrecouvrables admission societe trucks stores outiror	Consulter
	- Délibération n°2018-027 - Taxe aménagement exonération abris de jardin pigeonniers colombiers	Consulter
	- Délibération n°2018-026 - Taxe amenagement convention avec la Communauté de Communes Pouilly / Bligny	Consulter
	- Délibération n°2018-025 - Avenant marché travaux réhabilitation du bâtiment de l'école	Consulter
	- Délibération n°2018-024 - Décision modificative n° 1	Consulter
	- Délibération n°2018-023 - Subvention 2018 à TVOXOIS	Consulter
	- Délibération n°2018-022 - Location salle communale le 10 novembre 2018	Consulter
	- Délibération n°2018-021 - Vente dalles et parquets issus du batiment de l’école	Consulter
	- Délibération n°2018-020 - Participation mise en concurrence du contrat d'assurance CDG21 pour les risques statutaires	Consulter
	- Délibération n°2018-019 - Réhabilitation des volets de l'école attribution du lot	Consulter
	- Délibération n°2018-018 - Subventions 2018 versées aux organismes	Consulter
	- Délibération n°2018-017 - Vote des taux 2018 des taxes locales	Consulter
	- Délibération n°2018-016 - Budget communal 2018	Consulter
	- Délibération n°2018-015 - Budget cantine 2018	Consulter
	- Délibération n°2018-014b - Attribution d'une aide sociale	Consulter
	- Délibération n°2018-013 - Travaux réhabilitation de l'école – Prolongation location algecos	Consulter
	- Délibération n°2018-012 - Travaux réhabilitation de l'école - Avenant marche public menuiserie renovation volets	Consulter
	- Délibération n°2018-011 - Dossier commune de Créancey Mme Claudine CHERIN - Désignation d'un avocat	Consulter
	- Délibération n°2018-010 - Affectation du résultat de l'exercice 2017	Consulter
	- Délibération n°2018-009 - Compte administratif 2017	Consulter
	- Délibération n°2018-008 - Compte de gestion 2017	Consulter
	- Délibération n°2018-007 - Affectation du résultat de l’exercice 2017 cantine	Consulter
	- Délibération n°2018-006 - Compte administratif 2017 cantine	Consulter
	- Délibération n°2018-005 - Compte de gestion 2017 cantine	Consulter
	- Délibération n°2018-004 - Adhésion groupement de commande qualité air interieur dans lieux accueillant des enfants	Consulter
	- Délibération n°2018-003 - Modification bail Mme Séverine GAUTHEROT	Consulter
	- Délibération n°2018-002 - Participation financière SIAEPA remplacement poteau incendie courtepaille	Consulter
	- Délibération n°2018-001 - SICECO modification des statuts AG du 8 decembre 2017	Consulter

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Délibérations - 2017

	- Délibération n°2017-050 - Don de Mr JAUSSOIN au profit des écoles	Consulter
	- Délibération n°2017-049 - Convention Fondation du patrimoine pour réhabilitation de la Chapelle de Panthier	Consulter
	- Délibération n°2017-048 - Modification du temps de travail de Madame ROSA-CRUZ Brigitte	Consulter
	- Délibération n°2017-047 - Avenants aux contrats du marche public de réhabilitation école	Consulter
	- Délibération n°2017-046 - Indemnité commissaire enquêteur suite enquête publique communale	Consulter
	- Délibération n°2017-045 - Nouveau plan de financement des travaux de l'école	Consulter
	- Délibération n°2017-044 - Avis Enquête publique extension mise aux normes déchetterie de Maconge	Consulter
	- Délibération n°2017-043 - Déclassement du domaine public de la parcelle ZE 135	Consulter
	- Délibération n°2017-042 - Déclassement du domaine public de la parcelle AB 320	Consulter
	- Délibération n°2017-041 - Déclassement du domaine public de la parcelle AB 319	Consulter
	- Délibération n°2017-040 - Déclassement du domaine public de la parcelle AB 318	Consulter
	- Délibération n°2017-039 - Convention de mandat avec Enedis pour le transfert des installations du réseaux	Consulter
	- Délibération n°2017-038 - Subvention coopérative école de Vandenesse pour la piscine	Consulter
	- Délibération n°2017-037 - Souscription ligne de trésorerie pour travaux école	Consulter
	- Délibération n°2017-036 - Souscription emprunt court terme pour travaux école	Consulter
	- Délibération n°2017-035 - Souscription emprunt long terme pour travaux école	Consulter
	- Délibération n°2017-034 - Adhésion groupement de commande des travaux porté par la ComCom POuilly-Bligny	Consulter
	- Délibération n°2017-033 - Décision modificative n°1	Consulter
	- Délibération n°2017-032 - Demande d'aquisition de la parcelle communale ZI 30 par Mme Sicard Catherine	Consulter
	- Délibération n°2017-031 - Demande d'aquisition de la parcelle communale AB 40 par Mr Belorgey Arnaud	Consulter
	- Délibération n°2017-030 - Jugement tribunal administratif de Dijon - 10 juillet 2017 - Dossier Belorgey Arnaud	Consulter
	- Délibération n°2017-029 - Arrêté cour administrative d'appel de Lyon - 20 juin 2017 - Dossier Giardin	Consulter
	- Délibération n°2017-028 - Attribution lot n°3 - Marché public Travaux de réhabilitation	Consulter
	- Délibération n°2017-027 - APPR Convention de gestion et entretien de retablissement sur ouvrage d'art	Consulter
	- Délibération n°2017-026 - Rythme scolaire rentrée septembre 2017	Consulter
	- Délibération n°2017-025 - Location Algeco travaux école	Consulter
	- Délibération n°2017-024 - Marché public Réhabilitation école - Choix des entreprises	Consulter
	- Délibération n°2017-023 - SICECO Transfert de nouvelles compétences	Consulter
	- Délibération n°2017-022 - Vœu pour le maintien gratuité des transports scolaires pour les familles de Côte-d'Or	Consulter
	- Délibération n°2017-021 - Travaux de réhabilitation logement école- Tranche conditionnelle 2	Consulter
	- Délibération n°2017-020 - Adhésion groupement de commandes travaux de voirie	Consulter
	- Délibération n°2017-019 - Reclassement poste Attaché Territorial	Consulter
	- Délibération n°2017-018 - Subventions 2017 versées aux associations	Consulter
	- Délibération n°2017-017 - Vote des taux 2017 des taxes locales	Consulter
	- Délibération n°2017-016 - Budget principal 2017	Consulter
	- Délibération n°2017-015 - Cantine budget 2017	Consulter
	- Délibération n°2017-014 - Retrait de 2 tombes issues de la procédure des tombes abandonnées	Consulter
	- Délibération n°2017-013 - Déclassement des parcelles cadastrées Section AB 319 AB 320 AB 318 et AB 135	Consulter
	- Délibération n°2017-012 - Affectation du résultat exercice 2016	Consulter
	- Délibération n°2017-011 - Compte de gestion 2016	Consulter
	- Délibération n°2017-010 - Compte administratif 2016	Consulter
	- Délibération n°2017-009 - Affectation du résultat de l'exercice 2016 Cantine	Consulter
	- Délibération n°2017-008 - Compte de gestion 2016 Cantine	Consulter
	- Délibération n°2017-007 - Compte administratif 2016 Cantine	Consulter
	- Délibération n°2017-006 - Approbation Modification des Statuts du SICECO	Consulter
	- Délibération n°2017-005 - Attribution Aide Sociale	Consulter
	- Délibération n°2017-004 - Avenant contrat Mission Coordination SPS Marché Réhabilitation Ecole	Consulter
	- Délibération n°2017-003 - Refus de transfert de compétence PLU à EPCI	Consulter
	- Délibération n°2017-002 - Adhésion Commune de Chailly sur Armançon au SIAEPA	Consulter
	- Délibération n°2017-001 - Voeu de maintien pour instruction Carte d'identité	Consulter

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Délibérations - 2016

	- Délibération n°2016-057 - Subvention Association Prévention Routière	Consulter
	- Délibération n°2016-056 - Nouveau plan de financement DETR 2016 - Dossier ECOLE	Consulter
	- Délibération n°2016-055 - Mise à disposition Avenue Georges Besse à CCAS puis POUILLY en A - BLIGNY s/Ouche	Consulter
	- Délibération n°2016-054 - Intégration Avenue Georges Besse à CCAS puis POUILLY en A - BLIGNY s/Ouche	Consulter
	- Délibération n°2016-053 - Décisions modificatives n°2	Consulter
	- Délibération n°2016-052 - Repas Colis de Noël des Anciens et Cadeaux de Noël des enfants	Consulter
	- Délibération n°2016-051 - Décision modificative n°1	Consulter
	- Délibération n°2016-050 - Admission en non valeur Titres de recettes Atelier des artistes	Consulter
	- Délibération n°2016-049 - Dossier BELORGEY Arnaud - Désignation d'un avocat	Consulter
	- Délibération n°2016-048 - Marché Réhabilitation de l'Ecole - Avenant 1 Architecte	Consulter
	- Délibération n°2016-047 - Travaux de voirie 2017 PSV Concours du Conseil Départemental de Côte d'Or	Consulter
	- Délibération n°2016-046 - Restitution de la concession case du Columbarium à Mme de LAFORCE CHERIN Françoise	Consulter
	- Délibération n°2016-045 - SICECO Redevance d'occupation du Domaine Public pour chantiers provisoires	Consulter
	- Délibération n°2016-044 - SICECO Adhésion au groupement de commandes achat d'énergies sur périmètre de Région	Consulter
	- Délibération n°2016-043 - SICECO Fonds de Concours pour la rénovation EP 2iem tranche	Consulter
	- Délibération n°2016-042 - Demande de subvention au titre du Plan de soutien au BTP par le Conseil Régional	Consulter
	- Délibération n°2016-041 - Avis de dissolution de la ZAC "Les Portes de Bourgogne	Consulter
	- Délibération n°2016-040 - Subvention au profit de l'Ecole de Musique	Consulter
	- Délibération n°2016-039 - Nouveau tarif des repas de la Cantine scolaire	Consulter
	- Délibération n°2016-038 - Changement de Prestataire pour les repas de la Cantine scolaire	Consulter
	- Délibération n°2016-037 - Approbation du Plan de financement des Travaux du Logement Ecole	Consulter
	- Délibération n°2016-036 - Approbation avant projet définitif des Travaux du Logement Ecole	Consulter
	- Délibération n°2016-035 - Acquisition du Bâtiment de Mr ANGER Louis	Consulter
	- Délibération n°2016-034 - Subvention au titre du fonds de solidarité des catastrophes naturelles	Consulter
	- Délibération n°2016-033 - Restitution Concession cimetière Mme ARAUJO	Consulter
	- Délibération n°2016-032 - Vente terrain communal à Mr BELORGEY Arnaud	Consulter
	- Délibération n°2016-031 - Marché public pour Réhabilitation du Logement Ecole - Tranche conditionnelle 1	Consulter
	- Délibération n°2016-030 - Avis sur arrêté préfectoral - Projet périmètre fusion Communauté Cnes Bligny et Auxois Sud	Consulter
	- Délibération n°2016-029 - Avis sur la modification du périmètre du Syndicat Intercommunal des Energies de Côte d'Or	Consulter
	- Délibération n°2016-028 - Location de la Salle communale à l'Association des Vétérans du Foot	Consulter
	- Délibération n°2016-027 - Nouvelles numérotations Centre du village	Consulter
	- Délibération n°2016-026 - Acquisition terrains SEMAB	Consulter
	- Délibération n°2016-025 - Subventions 2016 versées aux Associations	Consulter
	- Délibération n°2016-024 - Vote des taux 2016 des taxes locales	Consulter
	- Délibération n°2016-023 - Budget communal 2016	Consulter
	- Délibération n°2016-022 - Compte de gestion 2015 Commune	Consulter
	- Délibération n°2016-021 - Affectation du Résultat exercice 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-020 - Compte administratif Commune 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-019 - Budget Cantine 2016	Consulter
	- Délibération n°2016-018 - Compte de gestion Cantine 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-017 - Affectation du Résultat exercice 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-016 - Compte administratif Cantine 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-015 - Compte de gestion CCAS 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-014 - Compte administratif CCAS 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-013 - Choix de l'Architecte pour Marché public - Réhabilitation de logements à l'étage de l'école	Consulter
	- Délibération n°2016-012 - Heures supplémentaires et complémentaires des Agents Communaux	Consulter
	- Délibération n°2016-011 - Adhésion au groupement commandes de travaux Communauté de Communes Auxois Sud	Consulter
	- Délibération n°2016-009 - Location du lavoir de Baume à la Société de Chasse de CREANCEY	Consulter
	- Délibération n°2016-008 - Modification des Statuts du SICECO au 16 Décembre 2015	Consulter
	- Délibération n°2016-007 - Vente de lots de bois	Consulter
	- Délibération n°2016-006 - Ouverture de crédits budgétaires avant vote du Budget 2016	Consulter
	- Délibération n°2016-005 - Indemnités de l'Agent recenseur	Consulter
	- Délibération n°2016-004 - Indemnités du Maire à compter du 1er janvier 2016	Consulter
	- Délibération n°2016-003 - Numérotation Nouvelles constructions Rue Georges Besse	Consulter
	- Délibération n°2016-002 - Renouvellement Convention Services Départementaux	Consulter
	- Délibération n°2016-001 - Décisions modificatives n°2-2015	Consulter

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Délibérations - 2015

	- Délibération n°2015-033 - VENTE D'ANCIENNES PIERRES TOMBALES DU CIMETIERE COMMUNAL	Consulter
	- Délibération n°2015-032 - PRESTATION DE SERVICES D'UN MAITRE D'OUVRAGE POUR TRAVAUX DE VOIRIE	Consulter
	- Délibération n°2015-031 - LOCATION AMIABLE PARCELLE ZO 11	Consulter
	- Délibération n°2015-030 - PROJET DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE SICECO	Consulter
	- Délibération n°2015-029 - MOTION LIGNE ROUTIERE BUS RELILANT POUILLY A BEAUNE	Consulter
	- Délibération n°2015-028 - CONVENTION DE FOURRIERE D’ANIMAUX AVEC LA SPA	Consulter
	- Délibération n°2015-027 - CONVENTION SAUR POUR ENTRETIEN ET CONTROLE POTEAUX INCENDIE	Consulter
	- Délibération n°2015-026 - AGENT RECENSEUR ET COORDONNATEUR	Consulter
	- Délibération n°2015-025 - PROPOSITION DE LA SUPPRESSION DU CCAS	Consulter
	- Délibération n°2015-024 - DECISONS MODIFICATIVES N° 1	Consulter
	- Délibération n°2015-023 - VALIDATION AD AP	Consulter
	- Délibération n°2015-022 - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTECOMMUNALE	Consulter
	- Délibération n°2015-021 - AFFAIRE CHERIN CLAUDINE DECISION TRIBUNAL ADMINISTRATIF DIJON DU 11 Juin 2015	Consulter
	- Délibération n°2015-020 - AFFILIATION AU REGIME D'ASSURANCES CHOMAGE	Consulter
	- Délibération n°2015-019 - EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT D'ANIMATION,SUPPRESSION DU NON PERMANENT	Consulter
	- Délibération n°2015-018 - AVENANT BAIL RURAL DE MR NOEL BELORGEY	Consulter
	- Délibération n°2015-017 - TRANSFERT DE COMPETENCE PERISCOLAIRE A LA CC DE L AUXOIS SUD	Consulter
	- Délibération n°2015-016 - CONVENTION TRANSPORT D’ENFANTS COMMUNE / SIVOS SOURCE DE L’ARMANCON	Consulter
	- Délibération n°2015-015 - SECURITE ROUTIERE LIMITATION DE VITESSE	Consulter
	- Délibération n°2015-014 - NUMEROTATIONS DE NOUVELLES CONSTRUCTIONS	Consulter
	- Délibération n°2015-013 - TARIFS REPAS CANTINE SCOLAIRE GARDERIE PERISCOLAIRE ET NAP.	Consulter
	- Délibération n°2015-012 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE MME CATHERINE GATHELIER	Consulter
	- Délibération n°2015-011 - CLOTURE BUDGET ANNEXE REHABILITATION DE BATIMENTS	Consulter
	- Délibération n°2015-010 - SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS	Consulter
	- Délibération n°2015-009 - INDEMNITES 1er ADJOINT 2015	Consulter
	- Délibération n°2015-008 - TAUX IMPOSITION COMMUNAUX 2015	Consulter
	- Délibération n°2015-007 - BUDGET PRINCIPAL 2015	Consulter
	- Délibération n°2015-006 - COMPTE ADMINISTRATIF 2014	Consulter
	- Délibération n°2015-005 - BUDGET CANTINE 2015	Consulter
	- Délibération n°2015-004 - COMPTE DE GESTION 2014 PRINCIPALE ET CANTINE	Consulter
	- Délibération n°2015-003 - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 CANTINE	Consulter
	- Délibération n°2015-002 - ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDES DE TRAVAUX AUPRES DE LA CC AUXOIS SUD	Consulter
	- Délibération n°2015-001 - TRANSFERTS DE VOIRIES DE L'ETAT A LA COMMUNE DE CREANCEY	Consulter

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Délibérations - 2014

	- Délibération n°2014-055 - Vente lots de bois	Consulter
	- Délibération n°2014-054 - Transfert exploitation de la carrière	Consulter
	- Délibération n°2014-053 - Subvention Association Prévention Routière	Consulter
	- Délibération n°2014-052 - Etude accessiblité des bâtiments communaux	Consulter
	- Délibération n°2014-051 - Siceco demande étude énergetique des bâtiments communaux	Consulter
	- Délibération n°2014-050 - Dernière tranche de travaux opération bocage	Consulter
	- Délibération n°2014-049 - Décisions modoficatives n°4 Cantine	Consulter
	- Délibération n°2014-048 - Décision modoficative n°3	Consulter
	- Délibération n°2014-047 - Avenant convention actes	Consulter
	- Délibération n°2014-046 - Tarifs location Salle Communale	Consulter
	- Délibération n°2014-045 - Droit de place de stationnement	Consulter
	- Délibération n°2014-044 - Cadeau de départ de Daniel Jacottot	Consulter
	- Délibération n°2014-043 - SICECO approbation modification statuts	Consulter
	- Délibération n°2014-042 - Vente de chênes sur la voie romaine	Consulter
	- Délibération n°2014-041 - Règlement intérieur de la Salle Communale	Consulter
	- Délibération n°2014-040 - Création d'un emploi pour besoin temporaire d'activité	Consulter
	- Délibération n°2014-039 - Mandat de signature avec le SISECO pour construction	Consulter
	- Délibération n°2014-038 - Service de médecine preventive du centre de gestion	Consulter
	- Délibération n°2014-037 - Concours du receveur municipal - Attribution indemnites de conseil	Consulter
	- Délibération n°2014-036 - Motion de soutien amf - Baisse massive des dotations de l'état	Consulter
	- Délibération n°2014-035 - Election des Délégués Titulaires et Suppléants en vue des élections sénatoriales	Consulter
	- Délibération n°2014-034 - Subvention au Comité des Fêtes pour l'organisation de la Fête de la Musique	Consulter
	- Délibération n°2014-033 - Cession de Convention de Fortage	Consulter
	- Délibération n°2014-032 - Renouvellement du Bureau de l'Association foncière de CREANCEY	Consulter
	- Délibération n°2014-031 - Décisions modificatives BP 2014-02	Consulter
	- Délibération n°2014-030 - Désignation des Membres de la Commission Communale des Inpôts directs	Consulter
	- Délibération n°2014-029 - Adoption de la nouvelle organisation du temps scolaire	Consulter
	- Délibération n°2014-028 - Désignation du Correspondant Défense	Consulter
	- Délibération n°2014-027 - Désignation des Délégués au SMEABOA	Consulter
	- Délibération n°2014-026 - Décisions modificatives Budget primitif 2014-01	Consulter
	- Délibération n°2014-025 - Election parmi les Conseillers des Membres du Conseil d'administration du CCAS	Consulter
	- Délibération n°2014-024 - Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration du CCAS	Consulter
	- Délibération n°2014-023 - Suppression du Poste de Secrétaire de Mairie et création d'un poste d'Attaché	Consulter
	- Délibération n°2014-022 - Création de diverses commissions	Consulter
	- Délibération n°2014-021 - Désignation des Délégués au GIP e-bourgogne	Consulter
	- Délibération n°2014-020 - Désignation des Délégués au SICECO	Consulter
	- Délibération n°2014-019 - Désignation des Délégués du Syndicat des Eaux de THOISY LE DESERT	Consulter
	- Délibération n°2014-018 - Délégations accordées au Maire par le Conseil municipal	Consulter
	- Délibération n°2014-017 - Budgets primitifs 2014	Consulter
	- Délibération n°2014-016 - Vote des taux d'imposition du Budget primitif 2014	Consulter
	- Délibération n°2014-015 - Indemnités du Maire et des Adjoints	Consulter
	- Délibération n°2014-014-2 - Fixation du nombre des adjoints - Rectificatif	Consulter
	- Délibération n°2014-014 - Fixation du nombre des adjoints	Consulter
	- Délibération n°2014-013 - Election du Maire et des Adjoints	Consulter
	- Délibération n°2014-012 - Demande de subvention "Village Côte d'Or"	Consulter
	- Délibération n°2014-011 - Indemnités du Secrétaire pour élections	Consulter
	- Délibération n°2014-010 - Affectation des excédents de fonctionnement CA 2013	Consulter
	- Délibération n°2014-009 - Approbation comptes de gestion 2013	Consulter
	- Délibération n°2014-008 - Comptes administratifs 2013 Toutes comptabilités	Consulter
	- Délibération n°2014-007 - Subventions exceptionnelles	Consulter
	- Délibération n°2014-006 - Acceptation Devis Enseignes & Lumières	Consulter
	- Délibération n°2014-005 - Travaux de voirie 2014	Consulter
	- Délibération n°2014-004 - Acceptation chèque indemnisation sinistre	Consulter
	- Délibération n°2014-003 - Acceptation devis GUILLAUMOT - Terrassement Panthier La Lochère	Consulter
	- Délibération n°2014-002 - Acceptation devis SICECO Rénovation éclairage public et horloges	Consulter
	- Délibération n°2014-001 - Acceptation chèques indemnisations sinistres	Consulter

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