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La commune

Arrêtés - 2020

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- Arrêté n°2020-043 - DP 02121020B0013 GIRARD francois

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- Arrêté n°2020-042 - PC 02121020B0002 Communaute de communes Pouilly /Bligny

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- Arrêté n°2020-041 - PORTANT Permission de voirie enedis rue Saint-Léger octobre 2020

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- Arrêté n°2020-040 - PC 02121020B0005 GOURBEYRE Jean-Paul

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- Arrêté n°2020-039 -  PC 02121020B0006 CHOPIN René

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- Arrêté n°2020-038 - CUB 02121020B0007 BOZEK Jean-philippe

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- Arrêté n°2020-037 - Portant police de circulation tx zone les Portes de Bourgognes

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- Arrêté n°2020-036 - Portant police de circulation tx pose armoire télécom

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- Arrêté n°2020-035 - DP 02121020B0011 LANDUCCI David

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- Arrêté n°2020-034 - DP 02121020B0010 GAROT Yoann

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- Arrêté n°2020-033 - PC 02121020B0003 GOURBEYRE Jean-Paul 

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- Arrêté n°2020-032 - Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population pour l'annee 2021

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- Arrêté n°2020-031 - DP02121020B0009

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- Arrêté n°2020-030 -  Engageant La modification simplifiee du plu de la commune de Créancey

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- Arrêté n°2020-029 - PC 02121020B0001 EARL Saint-Gervais BERTHOUX Antoine

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- Arrêté n°2020-028 - DP 02121020B0008 Chantal BEUTEAU

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- Arrêté n°2020-027 - Portant réglementation de circulation du Petit Train Touristique

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- Arrêté n°2020-026 - DP 02121020B0003 SAS ALTITUDE FIBRE 21

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- Arrêté n°2020-025 - DP 02121020B0006 Michel MAIRE

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- Arrêté n°2020-024 - DP 02121020B0007 David LANDUCCI

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- Arrêté n°2020-023 - Portant autorisation préalable et permanente des poursuites donneés au comptable

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- Arrêté n°2020-022 - Portant délegation de signature au 4ème adjoint M. Valéry PAIN

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- Arrêté n°2020-021 - Portant délegation de signature au 3ème adjoint M. Jean-Pierre QUIGNARD

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- Arrêté n°2020-020 - Portant délegation de signature au 2ème adjoint M. René CHOPIN

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- Arrêté n°2020-019 - Portant délegation de signature au 1er  adjoint M. Jean Marc LUCOTTE

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- Arrêté n°2020-018 - DP 02121020B0004 ARNOUL Hervé

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- Arrêté n°2020-017 - DP 02121020B0002 NIERMONT Alain

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- Arrêté n°2020-016 - Portant levée d'interdiction de circulation sur la piste cyclable et d'accès autour du Lac de Panthier

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- Arrêté n°2020-015 - DP 02121020B0005 MARC Lucie

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- Arrêté n°2020-014 - Portant interdiction de circuler sur la piste cyclable le long du Canal de Bourgogne Covid-19

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- Arrêté n°2020-013 - Portant interdiction à la Base de Loisirs et à la promenade autour du Lac de Panthier Covid-19

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- Arrêté n°2020-012 - Portant permission de voirie armoire télecom 24,rue du Chêne

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- Arrêté n°2020-011 - Débit de boissons as. "Promotion des animaux de boucherie de haute qualité" 17 et 18 avril 2020

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- Arrêté n°2020-010 - PC02121019B0008 David FABRO

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- Arrêté n°2020-009 - Portant autorisation d'entreprendre des travaux PC 02121019b0008 Carrefour Contact

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- Arrêté n°2020-008 - Débit boissons Joie d'Automne Thé Dansant du 8 mars 2020

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- Arrêté n°2020-007 - Portant permission de voirie armoire télecom rue du Chêne

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- Arrêté n°2020-006 - DP02121020B0001 Didier JAUSSOIN

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- Arrêté n°2020-005 - PC02121016B0010-M01 GOUDURISK

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- Arrêté n°2020-004 - Débit de boissons Comité des Fêtes tartiflette du 15 fevrier 2020

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- Arrêté n°2020-003 - Débit de boissons Association Passion Minéraux 25 et 26 janvier 2020

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- Arrêté n°2020-002 - Débit de boissons "Jeunes agriculteurs" du 7 fevrier 2020

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- Arrêté n°2020-001 - PC02121019B0009 SCI MURGER

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