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Délibérations - 2023

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- Délibération n°2023-016 - Déclassement de voirie communale - Chemin traversant le Patis

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- Délibération n°2023-016 - Annexe plan chemin traversant le patis

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- Délibération n°2023-015 - Déclassement de voirie communale - Partie Est Chemin de l'Orme Chapé

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- Délibération n°2023-015 - Annexe plan localisation Chemin de l'Orme Chapé

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- Délibération n°2023-014 - Annexe projet convention cadre ORT

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- Délibération n°2023-014 - Approbation de la convention cadre ORT

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- Délibération n°2023-013 - Complément tarifs Salle Polyvalente

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- Délibération n°2023-012 - Vote des taux BP 2023

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- Délibération n°2023-011 - Vote BP 2023

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- Délibération n°2023-011 - Annexe note brève synthétique BP 2023

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- Délibération n°2023-010 - Affectation résultat 2022

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- Délibération n°2023-009 - Compte administratif 2022 - Note brève et synthétique

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- Délibération n°2023-009 - Compte administratif 2022 - Délibération transmise

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- Délibération n°2023-008 - Compte de gestion 2022

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- Délibération n°2023-007 - Convention de mise à disposition de service - Service de secrétariat

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- Délibération n°2023-006 - Mise en place régime indemnitaire (fonctions, sujétions,expertise,engagement professionnel)

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- Compte-rendu provisoire du 2 mars 2023 

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- Délibération n°2023-005 - Motion relative à la mobilité

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- Délibération n°2023-004 - Élection des délegués dans les organismes extérieurs - Précision

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- Délibération n°2023-003 - Autorisat° d'engager, liquider et de mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP

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- Délibération n°2023-002 - Augmentation du temps de travail de l'agent d'animation

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- Délibération n°2023-001 - Supp poste d'adjoint administratif principal 1ère classe titulaire, création poste de redacteur

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