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Délibérations - 2021

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- Délibération n°2021-033 - Souscription emprunt moyen terme de 50 000€ -  travaux investissements 2021

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- Délibération n°2021-032 - Recensement 2022 – rémuneration agent recenseur

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- Délibération n°2021-031 - Marché maîtrise d'œuvre – rehabilitation exterieure - Chapelle de PANTHIER

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- Délibération n°2021-030a - Signature marche réhabilitation intérieure – Chapelle de PANTHIER

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- Délibération n°2021-029 - Décision modificative N° 1

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- Délibération n°2021-028 - Travaux de voirie 2022 sollicitation du concours du Conseil Départemental PSV

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- Délibération n°2021-027 - Travaux d’aménagement mise en accessibilite cour de la Mairie sollicitation de subventions

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- Délibération n°2021-026 - Recensement 2022 – désignation du coordonnateur et recrutement d’un agent recenseur

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- Délibération n°2021-025 - Adhésion au SMABVD

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- Délibération n°2021-024 - Autorisation de signature pour la convention du plan de relance du socle des écoles

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- Délibération n°2021-023 - Mise en place de la nomemclature M57 à compter du 1er janvier 2022

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- Délibération n°2021-022 - Adhésion groupement de commande éléctricité

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- Délibération n°2021-021 - Avis sur acquisition délaissé domaine public départemental par M.VENDARD

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- Délibération n°2021-020 -  Signature travaux de voirie 2021

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- Délibération n°2021-019 -  Avis Enquête Publique–Demande autorisation et permis d’aménager réalisation ZA Créancey

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- Délibération n°2021-018 - Convention ENEDIS batiment SCI ROYER PERE ET FILS

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- Délibération n°2021-017 - Cométence mobilité COMCOM POUILLY-EN-AUXOIS - BLIGNY-SUR-OUCHE

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- Délibération n°2021-016 - Vote des taux 2021 des taxes de la fiscalité

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- Délibération n°2021-015 - Vote budget 2021

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- Délibération n°2021-014 - Amortissement sur travaux 2020 SIEPA

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- Délibération n°2021-013 - Convention 2021 fondation du patrimoine

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- Délibération n°2021-012 - Opposition au transfert obligatoire de la compétence plu a la COMCOM

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- Délibération n°2021-011 - Affectation du resultat exercice 2020

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- Délibération n°2021-010 - Compte administatif 2020

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- Délibération n°2021-009 - Compte de gestion 2020

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- Délibération n°2021-008 - Utilisation du terrain de tennis

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- Délibération n°2021-007 - Convention de mutualisation d'adhésion a la fédération des stations vertes

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- Délibération n°2021-006 - Approbation du plan d'amenagement de la foret communale 2021- 2040

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- Délibération n°2021-005 - Réhabilitation chapelle de PANTHIER plan financement - demande subventions

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- Délibération n°2021-004 - Réhabilitation chapelle de PANTHIER - choix du maÎtre d'œuvre

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- Délibération n°2021-003 - Signature convention - Permis d'amenager SARL SOUS LE REGARD DE SAINT-ÉTIENNE

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- Délibération n°2021-002 - Modif statutaire CCPB - Équipements de l enseignement preelmentaire et élémentaire

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- Délibération n°2021-001 - Demande de subvention de M.ZANIEMONSKI

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