Infos pratiques Salle à Usages Multiples Délibérations - 2018
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Délibérations - 2018

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- Délibération n°2018-045 - Adhésion de la Commune d'Arconcey au Siaepa

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- Délibération n°2018-044 - Vente ou location parquet communal

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- Délibération n°2018-043 - RODP Redevance occupation du domaine public

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- Délibération n°2018-042 - Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de legalité

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- Délibération n°2018-041 - Nouveaux statuts Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche

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- Délibération n°2018-040 - Décision modificative n°2

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- Délibération n°2018-039 - Décision modificative budget cantine

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- Délibération n°2018-038 - Repas et colis pour les ainés de la commune

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- Délibération n°2018-037 - Motion contre la fermeture du C.A.M.S.P (Centre Action Médico Social Précoce)

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- Délibération n°2018-036 - Frais scolarité enfants exterieurs

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- Délibération n°2018-035 - Résiliation du marche réhabilitation école avec la SASU Allouis lot n°10

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- Délibération n°2018-034 - Signatures avenants  marché réhabilitation école

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- Délibération n°2018-033 - Travaux complémentaires réhabilitation école

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- Délibération n°2018-032 - Reconduction ligne trésorerie Caisse d'Epargne

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- Délibération n°2018-031 - Reconduction ligne trésorerie Caisse d'Epargne

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- Délibération n°2018-030 - Logement Mairie départ locataire et restitution de la caution

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- Délibération n°2018-029 - Dissolution budget annexe cantine garderie

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- Délibération n°2018-028 - Finances exercice 2016 produits irrecouvrables admission societe trucks stores outiror

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- Délibération n°2018-027 - Taxe aménagement exonération abris de jardin pigeonniers colombiers

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- Délibération n°2018-026 - Taxe amenagement convention avec la Communauté de Communes Pouilly / Bligny

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- Délibération n°2018-025 - Avenant marché travaux réhabilitation du bâtiment de l'école

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- Délibération n°2018-024 - Décision modificative n° 1

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- Délibération n°2018-023 - Subvention 2018 à TVOXOIS

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- Délibération n°2018-022 - Location salle communale le 10 novembre 2018

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- Délibération n°2018-021 - Vente dalles et parquets issus du batiment de l’école

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- Délibération n°2018-020 - Participation mise en concurrence du contrat d'assurance CDG21 pour les risques statutaires

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- Délibération n°2018-019 - Réhabilitation des volets de l'école attribution du lot

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- Délibération n°2018-018 - Subventions 2018 versées aux organismes

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- Délibération n°2018-017 - Vote des taux 2018 des taxes locales

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- Délibération n°2018-016 - Budget communal 2018

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- Délibération n°2018-015 - Budget cantine 2018

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- Délibération n°2018-014b - Attribution d'une aide sociale

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- Délibération n°2018-013 - Travaux réhabilitation de l'école – Prolongation location algecos

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- Délibération n°2018-012 - Travaux réhabilitation de l'école - Avenant marche public menuiserie renovation volets

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- Délibération n°2018-011 - Dossier commune de Créancey Mme Claudine CHERIN - Désignation d'un avocat

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- Délibération n°2018-010 - Affectation du résultat  de l'exercice  2017

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- Délibération n°2018-009 - Compte administratif  2017

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- Délibération n°2018-008 - Compte de gestion 2017

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- Délibération n°2018-007 - Affectation du résultat de l’exercice 2017 cantine

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- Délibération n°2018-006 - Compte administratif 2017 cantine

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- Délibération n°2018-005 - Compte de gestion 2017 cantine

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- Délibération n°2018-004 - Adhésion groupement de commande qualité air interieur dans lieux accueillant des enfants

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- Délibération n°2018-003 - Modification bail Mme Séverine GAUTHEROT

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- Délibération n°2018-002 - Participation financière SIAEPA remplacement poteau incendie courtepaille

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- Délibération n°2018-001 - SICECO modification des statuts AG du 8 decembre 2017

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